LA MEULE VERTE
Présentation de la marque LA MEULE VERTE
Déposée le 1 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES ROCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA MEULE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MEULE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE VERTE est expirée depuis le 1 avril 2004.
MOULIN DES ROCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29